ARPETE'

ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON (I.N.S.A. Lyon) - Association Loi 1901

Présentation de la marque ARPETE'

Déposée le 24 octobre 1994 par l'association loi 1901 DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON (I.N.S.A. Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARPETE' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON (I.N.S.A. Lyon domicilié(e) Bâtiment 705 - 20, Avenue Albert Einstein, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 787 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque ARPETE' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPETE' est expirée depuis le 24 octobre 2004.

DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON (I.N.S.A. Lyon a également déposé les autres marques suivantes : CEFIMA CENTRE D'ETUDE DE LA FIABILITE ET DE LA MAINTENANCE , ESSAIM INSA , TELECOM CARRIERES , INSA ACADEMINSA , LES INGENIEURS INSA